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Programmes, services et outils

Programmes d'aide financière aux entreprises

Aide au développement touristique au nord du 49e parallèle

Voir les détails du programme d'aide au développement touristique au nord du 49e parallèle

Objectifs

  • Accroître la capacité et la qualité de l'hébergement.
  • Diversifier les activités des pourvoiries afin d'attirer une nouvelle clientèle.
  • Augmenter les infrastructures et attraits touristiques.
  • Prolonger la saison touristique en région.
  • Produire des dépenses touristiques et des retombées économiques supplémentaires pour le Québec.

Projets ciblés

Les projets ciblés doivent appuyer la Stratégie touristique québécoise au nord du 49e parallèle.

Projets admissibles

  • Volet A : Hébergement.
  • Volet B : Pourvoiries.
  • Volet C : Infrastructures, bâtiments d'accueil et attraits.

Clientèles admissibles

  • Les organismes à but lucratif (OBL).
  • Les organismes à but non lucratif (OBNL).
  • Les coopératives.
  • Les municipalités.
  • Les communautés et les nations autochtones.
  • Tout regroupement de ces clientèles.

Type d'aide financière

  • Subvention non remboursable.

Financement du projet

  • Taux d'aide maximale :
    • 50 % des coûts admissibles pour un OBL;
    • 80 % des coûts admissibles pour un OBNL;
    • 90 % des coûts admissibles pour une communauté ou une nation autochtone.
  • Mise de fonds d'au moins 20 %  ou de 10 % pour une communauté ou une nation autochtone.
  • Cumul maximum des aides gouvernementales de 70 % pour un OBL, de 80  % pour un OBNL, une coopérative ou une municipalité et de 90 % pour une communauté ou une nation autochtone.

Projets non admissibles

  • Projets issus du secteur du commerce de détail.
  • Projets concernant des résidences de tourisme et des gîtes (sauf dans les municipalités ou les villages qui ne disposent pas d'hébergement touristique).
  • Projets qui ne sont pas liés aux orientations stratégiques du MTO pour le nord du 49e parallèle.
  • Projets de promotion et de commercialisation.
  • Projets déjà réalisés.

Aide financière aux festivals et aux événements touristiques

Voir les détails du programme d'aide financière aux festivals et aux événements touristique

Objectifs

  • Soutenir la croissance des festivals et événements touristiques majeurs qui positionnent la destination québécoise sur la scène nationale et internationale et qui, par conséquent, constituent des produits d'appel importants auprès des clientèles hors Québec (volet 1).
  • Renforcer l'attractivité des festivals et événements touristiques qui contribuent de façon notable à animer nos régions et à bonifier l'offre touristique du Québec, et ce, au bénéfice de toutes les clientèles touristiques (volet 2).
  • Encourager l'innovation et saisir les occasions permettant de maintenir la position et les avantages concurrentiels du Québec en matière de festivals ainsi que d'accroître la notoriété et la visibilité du Québec (volet 3).

Projets ciblés

Le programme comprend les trois volets suivants :

  • Volet 1 : Festivals et événements touristiques majeurs.
  • Volet 2 : Festivals et événements d'envergure touristique.
  • Volet 3 : Innovation et opportunités.

Projets admissibles

Les festivals et les événements touristiques admissibles sont des manifestations publiques :

  • produites et tenues au Québec;
  • d'une durée minimale de trois jours de programmation;
  • organisées en fonction d'une thématique et d'une programmation d'activités;
  • ayant eu lieu durant un minimum de deux éditions consécutives (les éditions annuelles ou biennales sont considérées) dans un même endroit, et ce, préalablement au dépôt de la demande d'aide financière (ne s'applique pas au volet 3 – Événement ponctuel);
  • qui suscitent un achalandage significatif de visiteurs (excursionnistes et touristes) et qui animent la destination.

* Voir les critères spécifiques de chacun des volets*

Clientèles admissibles

  • Les organismes à but lucratif (OBL).
  • Les organismes à but non lucratif (OBNL).
  • Les coopératives.
  • Les municipalités.
  • Les communautés et les nations autochtones.
  • Tout regroupement de ces clientèles.

Coût minimum des projets

  • Volet 1 : 6 M$ et plus.
  • Volet 2 : 90 000 $ et plus.
  • Volet 3 : 1 000 000 $ et plus pour les événements ponctuels.

Type d'aide financière

  • Subvention non remboursable.

Financement du projet

  • Défini en fonction de l'indice de performance obtenu au terme de l'analyse, de la saison et de l'emplacement de l'événement.
  • Aide financière maximale :
    • Volet 1 : 1 M$ pour l'aide financière à la performance touristique;
    • Volet 2 : 750 000 $;
    • Volet 3 : 500 000 $.
  • Cumul maximum des aides du gouvernement provincial de 30 %.
  • Cumul maximum des aides gouvernementales provinciales et fédérales de 50 %.

Dépôt des demandes

  • Pour les volets 1 et 2, il y a deux périodes de dépôt des projets, soit une pour les événements de la période été-automne et une pour ceux de la période hiver-printemps.
  • Pour le volet 3, la réception des projets est en continu.

Projets non admissibles

  • Projets liés aux programmations régulières d'un attrait.
  • Projets liés à des salons, foires, bourses touristiques, conférences, marchés, congrès, spectacles et expositions.

Aide stratégique aux projets touristiques

Voir les détails du programme d'aide stratégique aux projets touristiques

Objectifs

  • Soutenir des projets qui sont conformes au Plan de développement de l'industrie touristique 2012-2020.
  • Contribuer de manière significative au renouvellement de l'offre touristique québécoise et permettre au Québec de se démarquer sur la scène internationale.
  • Contribuer à ce que le tourisme devienne, durant toute l'année, une source de richesse économique, sociale et culturelle pour toutes les régions du Québec, et ce, dans le respect des principes du développement durable.

Projets ciblés

Les projets doivent :

  • être en concordance avec le Plan de développement de l'industrie touristique 2012-2020;
  • générer des retombées importantes sur le plan des recettes touristiques québécoises, de la diversification économique régionale et de la création d'emplois;
  • attirer prioritairement une clientèle nationale et internationale et favoriser la prolongation de la saison touristique;
  • prendre en considération les principes du développement durable énoncés dans la Loi sur le développement durable (RLRQ, chapitre D-8.1.1);
  • être viables financièrement.

Projets admissibles

  • Un projet d'implantation, d'expansion ou encore de modernisation d'un produit touristique existant.

Clientèles admissibles

  • Les organismes à but lucratif (OBL).
  • Les organismes à but non lucratif (OBNL).
  • Les communautés et les nations autochtones.
  • Tout regroupement de ces clientèles.

Coûts minimums des projets

  • 1 000 000 $ (coûts admissibles).

Type d'aide financière

  • Subvention.

Financement des projets

  • Maximum d'un million de dollars par projet (indépendamment du nombre de phases).
  • Taux d'aide maximal de 20 % des coûts admissibles pour les OBL et de 40 % pour les OBNL.
  • Mise de fonds des promoteurs d'au moins 20 %.
  • Cumul maximum des aides gouvernementales de 50 % pour les OBL et de 80 % pour les OBNL, les coopératives ou les municipalités.

Projets non admissibles

  • Projets issus des secteurs du commerce de détail et de la restauration.
  • Projets concernant des services liés directement à l'hébergement.
  • Projets liés aux jeux de hasard.
  • Projets liés à la vente et à la consommation d'alcool.
  • Projets déjà réalisés ou en cours de réalisation.

Appui au développement des attraits touristiques (PADAT)

Voir les détails du Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT)

Objectifs

  • Stimuler les investissements privés au profit du renouvellement de l'offre touristique au Québec.
  • Soutenir les projets de développement de produits touristiques novateurs et complémentaires à ceux qui existent déjà.
  • Permettre d'assurer la croissance des entreprises performantes du secteur touristique au Québec.
  • Offrir un accès au financement adapté aux réalités de l'industrie touristique.

Projets ciblés

Les projets ciblés doivent répondre aux priorités du Plan de développement de l'industrie touristique 2012-2020 :

  • Augmenter le potentiel d'attraction des régions par une densification et une diversification de l'offre touristique liée notamment au tourisme nordique, maritime, culturel, événementiel, hivernal, de nature et d'aventure, d'affaires et de congrès.

Projets admissibles

  • Fonds de roulement.
  • Immobilisations.

Clientèles admissibles

  • Les organismes à but lucratif (OBL).
  • Les organismes à but non lucratif (OBNL).
  • Les coopératives.

Clientèles non admissibles

  • Les entreprises en démarrage.
  • Les municipalités.
  • Les sociétés d'État.

Type d'aide financière

  • Prêt ;
  • Garantie de prêt ;
  • Subvention (en complément des prêts ou garanties de prêt pour les projets d’au moins 10 M$).

Financement du projet

  • Taux d'aide maximale en prêt de 60 % des coûts admissibles ;
  • Taux d'aide maximale en garantie de prêt de 70 % de la perte nette ;
  • Montant minimum de l'intervention financière de 150 000 $ ;
  • Montant maximum de l'intervention financière de 5 M$ ;
  • Mise de fonds d'au moins 20 % ;
  • Cumul maximum des aides gouvernementales de 50 % pour un OBL et de 80 % pour un OBNL ou une coopérative.

Projets non admissibles

  • Projets issus du secteur du commerce de détail et du secteur de la restauration ;
  • Projets de services liés directement à l'hébergement, pour les sociétés qui exploitent un établissement d'hébergement situé sur le territoire des régions métropolitaines de recensement de Montréal et de Québec ;
  • Projets du secteur des  jeux de hasard ;
  • Projets liés à la vente et à la consommation d'alcool ;
  • Projets déjà réalisés ou en cours de réalisation.

Nonobstant ce qui précède, une intervention financière peut prendre en compte, dans le cadre d'un projet d'agrotourisme ou de tourisme gourmand, les travaux reliés aux installations et aux équipements requis pour la vente des produits découlant de ces types de projets, ces composantes étant essentielles à l'expérience touristique offerte aux visiteurs dans ce domaine.

Entente de partenariat régional en tourisme (EPRT)

Voir les détails de l'entente de partenariat régional en tourisme (EPRT)

Objectifs

  • Favoriser le développement d’une offre touristique originale, complémentaire, respectueuse du développement durable;
  • Stimuler l’économie des régions par :
    • la création d’emplois;
    • l’augmentation du nombre de visiteurs;
    • l’accroissement des recettes touristiques.

Projets ciblés

  • Attraits, activités et équipements.
  • Études.
  • Structuration de l’offre touristique régionale.
  • Festivals et événements.
  • Services-conseils.
  • Hébergement (Dans certaines régions).

Projets admissibles

  • Le projet doit se réaliser sur le territoire d’une des régions touristiques du Québec.
  • Les projets ciblés doivent être en lien avec le Plan de développement de l’industrie touristique 2012-2020, le Plan d’action 2016-2020 et les priorités régionales précisées au guide du promoteur de la région touristique concernée.
  • La clientèle cible du projet doit être significativement touristique.
  • La demande doit être accompagnée d’un plan d’affaires complet qui démontre une viabilité financière.
  • Le projet doit être conforme aux lois et règlements en vigueur au Québec.

Clientèles admissibles

  • Les organismes à but lucratif (OBL) légalement constitués au Québec.
  • Les organismes à but non lucratif (OBNL) légalement constitués au Québec.
  • Les coopératives légalement constituées au Québec.
  • Les municipalités.
  • Les communautés et les nations autochtones reconnues par l’Assemblée nationale.
  • Tout regroupement de ces clientèles.
  • Les associations touristiques régionales (ATR) sont admissibles uniquement pour les projets d’études et de structuration de l’offre touristique régionale et doivent, à cet effet, avoir des Partenaires financiers pour chacun des projets qu’elles soumettent.

Coûts minimum des projets

  • Varie selon la région touristique et la catégorie du projet.

Type d'aide financière

  • Subvention.

Financement du projet

  • Taux d’aide maximale  variable d’une région à l’autre et calculé sur les coûts admissibles.
  • Mise de fonds minimale et cumul des aides gouvernementales :
  • Clientèles admissibles Mise de fonds minimale Cumul maximal des aides gouvernementales
    Au sud du 49e parallèle Au nord du 49e parallèle
    OBL 20 % 50 %  70 %**
    OBNL 20 % 80 %* 80 %
    Coopérative 20 % 80 %* 80 %
    Municipalité 20 % 80 %* 80 %
    Communauté, organisme ou nation autochtone 10 % 90 % 90 %
    Regroupement de clientèle 20 % Selon le type des organismes, le % le moins élevé s’applique

    * Pour la catégorie Festivals et événements, le montant est de 50 %.

    ** Pour la catégorie Festivals et événements, le montant est de 80 %.

Projets non admissibles

  • Projets des secteurs de la restauration et du commerce de détail.
  • Projets d’accueil et de signalisation touristique.
  • Applications mobiles.
  • Projets déjà réalisés ou en cours de réalisation au moment de la date du dépôt de la demande.
  • Développement de contenu de formation.
  • Projets du secteur des jeux de hasard.
  • Projets liés à la vente et la consommation d’alcool.

Fonds tourisme PME

Voir les détail du Fonds tourisme PME

Objectifs

  • Améliorer la compétitivité et l'innovation des entreprises.
  • Attirer de nouvelles clientèles.
  • Allonger la période d'activité des entreprises ciblées.

Projets admissibles

  • Augmenter le potentiel d'attraction des régions par une densification et une diversification de l'offre touristique liée notamment au tourisme nordique, maritime, culturel, événementiel, hivernal, de nature et d'aventure
  • Tout autre projet novateur.

Clientèles admissibles

  • Les organismes à but lucratif (OBL).
  • Les organismes à but non lucratif (OBNL).
  • Les coopératives.

Type d'aide financière

  • Prêt.
  • Garantie de prêt.

Financement du projet

  • Montant minimum de l'intervention financière de 25 000 $.
  • Montant maximum de l'intervention financière de 250 000 $.
  • Mise de fonds de source privée obligatoire de 15 % à 25 %.

Projets non admissibles

  • Projets d'entreprises en processus de redressement.

Programme de soutien aux stratégies de développement touristique

Voir les détails du programme de soutien aux stratégies de développement touristique

Objectifs

  • Développer et renforcer l'offre touristique québécoise afin de faire du tourisme une industrie concurrentielle, durable, innovante et attractive pour les visiteurs du Québec et pour ceux des marchés extérieurs.
  • Stimuler l'investissement privé, la création d'emplois, l'augmentation du nombre de visiteurs et l'accroissement des retombées économiques du tourisme dans toutes les régions du Québec.

Projets ciblés

Les projets ciblés doivent appuyer l'une des stratégies suivantes :

  • Volet 1 : Appui à la Stratégie de mise en valeur du tourisme hivernal.
  • Volet 2 : Appui à la Stratégie de mise en valeur du tourisme événementiel.
  • Volet 3 : Appui à la Stratégie de mise en valeur du tourisme de nature et d'aventure.
  • Volet 4 : Appui à la Stratégie de mise en valeur du Saint-Laurent touristique.

Projets admissibles

  • La consolidation, l'implantation, l'expansion ou la modernisation d'un attrait, d'un équipement, d'un produit spécialisé ou d'un service touristique.
  • La construction, l'agrandissement ou la réfection d'une infrastructure touristique.

Clientèles admissibles

  • Les organismes à but lucratif (OBL).
  • Les organismes à but non lucratif (OBNL).
  • Les coopératives.
  • Les municipalités.
  • Les communautés et les nations autochtones.
  • Tout regroupement de ces clientèles.

Coût minimum des projets

  • 100 000 $ (coûts admissibles).

Type d'aide financière

  • Prise en charge du service de la dette lorsque l'aide financière est de plus de 250 000 $.
  • Possibilité de versement comptant lorsque l'aide financière est de 250 000 $ et moins.

Financement du projet

  • Taux d'aide maximale de 33,33 % des coûts admissibles.
  • Mise de fonds d'au moins 20 % (10 %, s'il s'agit d'une communauté, d'une nation autochtone ou d'un projet réalisé aux Îles-de-la-Madeleine).
  • Cumul maximum des aides gouvernementales de 50 % pour un OBL et de 80 % pour un OBNL, une coopérative ou une municipalité (90 %, s'il s'agit d'une communauté, d'une nation autochtone ou d'un projet réalisé aux Îles-de-la-Madeleine).

Projets non admissibles

  • Projets issus du secteur du commerce de détail et du secteur de la restauration.
  • Projets concernant des services liés directement à l'hébergement, à l'exception des services de villégiature offerts en milieu naturel (volet 3).
  • Projets liés aux jeux de hasard.
  • Projets liés à la vente et à la consommation d'alcool.
  • Projets déjà réalisés ou en cours de réalisation.

Programme Fonds des petites collectivités

Voir les détails du Programme Fonds des petites collectivités

La période pour le dépôt des demandes est terminée
Les municipalités avaient jusqu’au 31 mars 2017 pour soumettre leur demande d’aide financière à ce programme.

Objectifs

  • Se doter d’infrastructures qui peuvent contribuer, entre autres, à l’essor culturel, sportif, de loisir ou touristique de la collectivité ou encore à la protection des biens publics.

Projets admissibles

  • Les zoos et les aquariums.
  • Les centres d’accueil et les bureaux de tourisme.
  • Les centres d’interprétation.
  • Les promenades panoramiques.
  • Les ports de plaisance et les gares maritimes pour navires de croisière.

Clientèles admissibles

  • Les municipalités du Québec de moins de 100 000 habitants

Type d'aide financière

  • Aide financière non remboursable.
  • L’aide financière du gouvernement du Canada est versée au comptant.
  • L’aide financière du gouvernement du Québec est versée au comptant lorsqu’elle est de 100 000 $ et moins. Lorsqu’elle est de plus de 100 000 $, elle est versée sur 20 ans, plus les intérêts.

Financement du projet

  • Taux d’aide financière de 66 2/3 % du coût maximal admissible.
  • Les projets bénéficiant d’une aide financière dans ce programme ne peuvent faire l’objet d’une autre aide financière provenant d’un ministère, d’une agence ou d’un mandataire du gouvernement du Québec.

Projets non admissibles

  • Travaux dédiés à des organismes privés;
  • Travaux effectués dans des sites religieux;
  • Projets dont les contrats sont déjà octroyés, en cours de réalisation ou déjà réalisés.

Stratégie maritime - Volet tourisme

Le Programme Stratégie maritime – volet tourisme a été intégré au nouveau Programme de soutien aux stratégies de développement touristique (PSSDT). Nous vous invitons à consulter le volet 4 du PSSDT, associé à la Stratégie de mise en valeur du Saint-Laurent touristique.


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