relation

Publications

Publications > Publications administratives > Accès à l'information > Demandes d'accès aux documents 2015-2016 - Documents diffusés

Demandes d'accès aux documents 2015-2016 - Documents diffusés

Mars 2016

  1. Date de diffusion : 2016-03-31
    Objet de la demande : Frais de taxis des employés du MTO en 2015
    Date de transmission : 2016-03-29
    Documents transmis : Lettre explicative incluant le montant des frais de taxis pour 2015
    Numéro : 115038
     
  2. Date de diffusion : 2016-03-22
    Objet de la demande : Subvention accordée au Zoo de St-Félicien
    Date de transmission : 2016-03-15
    Documents transmis : Lettre explicative et documents joints
    Numéro : 114937
     
  3. Date de diffusion : 2016-03-16
    Objet de la demande : Investissement au Zoo sauvage de St-Félicien
    Date de transmission : 2016-03-15
    Documents transmis : Lettre explicative et documents joints
    Numéro : 114905
     
  4. Date de diffusion : 2016-03-03
    Objet de la demande : Fonds de partenariat touristique
    Date de transmission : 2016-03-01
    Documents transmis : Lettre explicative
    Numéro : 114913

Février 2016

  1. Date de diffusion : 2016-02-26
    Objet de la demande : Conformité d’un établissement d’hébergement touristique
    Date de transmission : 2016-02-25
    Documents transmis : Lettre explicative
    Numéro : 114898
     
  2. Date de diffusion : 2016-02-23
    Objet de la demande : Guide méthodologique pour a mesure d’impact économique des grands événements et festivals
    Date de transmission : 2016-02-19
    Documents transmis : Lettre explicative
    Numéro : 114897
     
  3. Date de diffusion : 2016-02-18
    Objet de la demande : Étude produite sur le Grand Prix du Canada
    Date de transmission : 2016-02-15
    Documents transmis : Lettre explicative
    Numéro : 114795
     
  4. Date de diffusion : 2016-02-18
    Objet de la demande : Attestations de classification
    Date de transmission : 2016-02-18
    Documents transmis : Lettre et attestations de classification demandées
    Numéro : 114777
     
  5. Date de diffusion : 2016-02-18
    Objet de la demande : Mesures du MTO afin de diminuer les dépenses en 2015 et autre
    Date de transmission : 2016-02-16
    Documents transmis : Lettre et liste des mesures et Déclaration de services aux citoyens
    Numéro : 114769
     
  6. Date de diffusion : 2016-02-18
    Objet de la demande : Actions du MTO à l’égard de la Stratégie maritime du gouvernement du Québec
    Date de transmission : 2016-02-16
    Documents transmis : Lettre explicative et documents détenus
    Numéro : 114762
     
  7. Date de diffusion : 2016-02-11
    Objet de la demande : Taux d’absentéisme depuis 2010-2011
    Date de transmission : 2016-02-10
    Documents transmis : Tableaux par catégorie d’employés concernés
    Numéro : 114774
     
  8. Date de diffusion : 2016-02-10
    Objet de la demande : Statut d’un établissement d’hébergement touristique de Marieville
    Date de transmission : 2016-02-04
    Documents transmis : Lettre explicative
    Numéro : 114777
     
  9. Date de diffusion : 2016-02-03
    Objet de la demande : Contributions financières du Programme d’aide financière aux festivals et aux événements touristiques pour 2015-2016
    Date de transmission : 2016-02-01
    Documents transmis : Liste des contributions financières
    Numéro : 114752
     
  10. Date de diffusion : 2016-02-03
    Objet de la demande : Contributions financières du Programme d’aide financière aux festivals et aux événements touristiques entre 2011 et 2015
    Date de transmission : 2016-01-29
    Documents transmis : Listes des contributions financières
    Numéro : 114730
     
  11. Date de diffusion : 2016-02-03
    Objet de la demande : Certificats de conformité sur les établissements d’hébergement touristique
    Date de transmission : 2016-02-03
    Documents transmis : Décision à la suite de la consultation d’un tiers et certificats
    Numéro : 114720
     
  12. Date de diffusion : 2016-02-03
    Objet de la demande : Documents fournis permettant l’obtention d’une subvention du MTO
    Date de transmission : 2016-01-20
    Documents transmis : Lettre explicative et documents à caractère public
    Numéro : 114659

Janvier 2016

  1. Date de diffusion : 2016-01-26
    Objet de la demande : Liste du personnel d’encadrement du MTO et les salaires octroyés de 2013 à 2015
    Date de transmission : 2016-01-25
    Documents transmis : Lettre réponse et tableau de la rémunération
    Numéro : 114693
     
  2. Date de diffusion : 2016-01-20
    Objet de la demande : Redditions de comptes à l’égard de la Stratégie gouvernementale de développement durable
    Date de transmission : 2016-01-15
    Documents transmis : Lettre et formulaires de 2009 à 2015
    Numéro : 114664

Décembre 2015

  1. Date de diffusion : 2015-12-18
    Objet de la demande : Formulation anonyme d’une demande d’accès aux documents
    Date de transmission : 2015-12-14
    Documents transmis : Lettre explicative des dispositions de la Loi sur l’accès
    Numéro : 114646
     
  2. Date de diffusion : 2015-12-8
    Objet de la demande : Sommes rattachées à la révision du traitement des conseillers en gestion des ressources humaines
    Date de transmission : 2015-12-8
    Documents transmis : Lettre explicative de la révision du traitement
    Numéro : 114631
     
  3. Date de diffusion : 2015-12-8
    Objet de la demande : Conformité d’un établissement d’hébergement touristique
    Date de transmission : 2015-12-7
    Documents transmis : Lettre attestant le respect de la Loi sur les établissements d’hébergement touristique
    Numéro : 114564

Novembre 2015

  1. Date de diffusion : 2015-11-19
    Objet de la demande : Investissements ou études du MTO concernant le Bureau de la mode de Montréal
    Date de transmission : 2015-11-18
    Documents transmis : Lettre explicative d’inexistence de documents et référence
    Numéro : 114524
     
  2. Date de diffusion : 2015-11-13
    Objet de la demande : Mandats accordés à des sociétés d’experts-conseils depuis 2012
    Date de transmission : 2015-11-12
    Documents transmis : Lettre informant l’octroi d’un contrat en 2009
    Numéro : 114526
  3. Date de diffusion : 2015-11-12
    Objet de la demande : Échanges entre des promoteurs touristiques et les autorités du MTO
    Date de transmission : 2015-11-05
    Documents transmis : Copies des correspondances
    Numéro : 114484
     
  4. Date de diffusion : 2015-11-12
    Objet de la demande : Entente de visibilité entre le MTO et Juste pour Rire Les Gags
    Date de transmission : 2015-11-05
    Documents transmis : Documents demandés concernant l’entente de visibilité
    Numéro : 114483 

Octobre 2015

  1. Date de diffusion : 2015-10-27
    Objet de la demande : Rapports d’incidents de nature sexuelle au MTO
    Date de transmission : 2015-10-22
    Documents transmis : Lettre confirmant l’absence d’incidents
    Numéro : 114492
     
  2. Date de diffusion : 2015-10-09
    Objet de la demande : Programmes financés par le Fonds vert
    Date de transmission : 2015-10-07
    Documents transmis : Lettre explicative
    Numéro : 114421
     
  3. Date de diffusion : 2015-10-09
    Objet de la demande : Frais de déplacement de la ministre en aéronef
    Date de transmission : 2015-10-07
    Documents transmis : Lettre incluant le montant des dépenses
    Numéro : 114420

Septembre 2015

  1. Date de diffusion : 2015-09-30
    Objet de la demande : Documents concernant l’octroi du contrat
    Date de transmission : 2015-09-21
    Documents transmis : Lettre explicative et documents d’appel d’offres
    Numéro : 114319
     
  2. Date de diffusion : 2015-09-01
    Objet de la demande : Plan de classification des documents du MTO
    Date de transmission : 2015-08-31
    Documents transmis : Lettre d'information et lien Internet vers les publications du MTO
    Numéro : 114315
     
  3. Date de diffusion : 2015-09-01
    Objet de la demande : Sous-traitance, ressources informationnelles, centres d’appels et effectifs
    Date de transmission : 2015-08-14
    Documents transmis : Réponse à seize demandes sous forme de tableaux
    Numéro : 114247

Juillet 2015

  1. Date de diffusion: 2015-07-02
    Objet de la demande:  Événements soutenus par le Programme d’aide financière aux festivals et événements touristiques du MTO
    Date de transmission du document: 2015-06-30
    Document transmis: Liste des événements soutenus par le Programme d’aide financière aux festivals et événements touristiques, au 1er mai 2015
    Numéro de la demande: 114152

Juin 2015

  1. Date de diffusion : 2015-06-14
    Objet de la demande : Bases de données sous la responsabilité du ministère du Tourisme
    Date de transmission : 2015-06-01
    Documents transmis : La liste des bases de données utilisées au ministère du Tourisme
    Numéro : 114011
     
  2. Date de diffusion : 2015-06-14
    Objet de la demande : Portrait de l’évolution du tourisme de niche au Québec pour les cinq dernières années
    Date de transmission : 2015-06-01
    Documents transmis : Une Note d’information sur les documents demandés
    Numéro : 114009
     
  3. Date de diffusion : 2015-07-14
    Objet de la demande : Le Programme d’aide financière aux festivals et événements touristiques
    Date de transmission : 2015-06-30
    Documents transmis : La liste des festivals et événements soutenus pour l’année financière 2014-2015
    Numéro : 114152
     

 

Notez bien : La plupart de nos publications sont disponibles sous format PDF. Les documents PDF sont accessibles par l'entremise de l'utilisation d'une application appelée Acrobat Reader. Si Acrobat Reader ne démarre pas automatiquement ou s'il ne fonctionne pas correctement, nous vous proposons d'installer gratuitement la dernière version d'Acrobat Reader en suivant le lien de l'image ci-après :Télécharger Acrobat Reader