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Demandes d'accès aux documents 2015 - Documents diffusés

Décembre 2015

  1. Date de diffusion : 2015-12-18
    Objet de la demande : Formulation anonyme d’une demande d’accès aux documents
    Date de transmission : 2015-12-14
    Documents transmis : Lettre explicative des dispositions de la Loi sur l’accès
    Numéro : 114646
     
  2. Date de diffusion : 2015-12-8
    Objet de la demande : Sommes rattachées à la révision du traitement des conseillers en gestion des ressources humaines
    Date de transmission : 2015-12-8
    Documents transmis : Lettre explicative de la révision du traitement
    Numéro : 114631
     
  3. Date de diffusion : 2015-12-8
    Objet de la demande : Conformité d’un établissement d’hébergement touristique
    Date de transmission : 2015-12-7
    Documents transmis : Lettre attestant le respect de la Loi sur les établissements d’hébergement touristique
    Numéro : 114564

Novembre 2015

  1. Date de diffusion : 2015-11-19
    Objet de la demande : Investissements ou études du MTO concernant le Bureau de la mode de Montréal
    Date de transmission : 2015-11-18
    Documents transmis : Lettre explicative d’inexistence de documents et référence
    Numéro : 114524
     
  2. Date de diffusion : 2015-11-13
    Objet de la demande : Mandats accordés à des sociétés d’experts-conseils depuis 2012
    Date de transmission : 2015-11-12
    Documents transmis : Lettre informant l’octroi d’un contrat en 2009
    Numéro : 114526
  3. Date de diffusion : 2015-11-12
    Objet de la demande : Échanges entre des promoteurs touristiques et les autorités du MTO
    Date de transmission : 2015-11-05
    Documents transmis : Copies des correspondances
    Numéro : 114484
     
  4. Date de diffusion : 2015-11-12
    Objet de la demande : Entente de visibilité entre le MTO et Juste pour Rire Les Gags
    Date de transmission : 2015-11-05
    Documents transmis : Documents demandés concernant l’entente de visibilité
    Numéro : 114483 

Octobre 2015

  1. Date de diffusion : 2015-10-27
    Objet de la demande : Rapports d’incidents de nature sexuelle au MTO
    Date de transmission : 2015-10-22
    Documents transmis : Lettre confirmant l’absence d’incidents
    Numéro : 114492
     
  2. Date de diffusion : 2015-10-09
    Objet de la demande : Programmes financés par le Fonds vert
    Date de transmission : 2015-10-07
    Documents transmis : Lettre explicative
    Numéro : 114421
     
  3. Date de diffusion : 2015-10-09
    Objet de la demande : Frais de déplacement de la ministre en aéronef
    Date de transmission : 2015-10-07
    Documents transmis : Lettre incluant le montant des dépenses
    Numéro : 114420

Septembre 2015

  1. Date de diffusion : 2015-09-30
    Objet de la demande : Documents concernant l’octroi du contrat
    Date de transmission : 2015-09-21
    Documents transmis : Lettre explicative et documents d’appel d’offres
    Numéro : 114319
     
  2. Date de diffusion : 2015-09-01
    Objet de la demande : Plan de classification des documents du MTO
    Date de transmission : 2015-08-31
    Documents transmis : Lettre d'information et lien Internet vers les publications du MTO
    Numéro : 114315
     
  3. Date de diffusion : 2015-09-01
    Objet de la demande : Sous-traitance, ressources informationnelles, centres d’appels et effectifs
    Date de transmission : 2015-08-14
    Documents transmis : Réponse à seize demandes sous forme de tableaux
    Numéro : 114247

Juillet 2015

  1. Date de diffusion: 2015-07-02
    Objet de la demande:  Événements soutenus par le Programme d’aide financière aux festivals et événements touristiques du MTO
    Date de transmission du document: 2015-06-30
    Document transmis: Liste des événements soutenus par le Programme d’aide financière aux festivals et événements touristiques, au 1er mai 2015
    Numéro de la demande: 114152

Juin 2015

  1. Date de diffusion : 2015-06-14
    Objet de la demande : Bases de données sous la responsabilité du ministère du Tourisme
    Date de transmission : 2015-06-01
    Documents transmis : La liste des bases de données utilisées au ministère du Tourisme
    Numéro : 114011
     
  2. Date de diffusion : 2015-06-14
    Objet de la demande : Portrait de l’évolution du tourisme de niche au Québec pour les cinq dernières années
    Date de transmission : 2015-06-01
    Documents transmis : Une Note d’information sur les documents demandés
    Numéro : 114009
     
  3. Date de diffusion : 2015-07-14
    Objet de la demande : Le Programme d’aide financière aux festivals et événements touristiques
    Date de transmission : 2015-06-30
    Documents transmis : La liste des festivals et événements soutenus pour l’année financière 2014-2015
    Numéro : 114152
     

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