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Demandes d'accs aux documents 2020 - Documents diffuss

Mars 2020

Numéro de la demande Objet de la demande Date de transmission des documents Date de diffusion Décision et documents transmis
121331 Obtenir :
« … [Copie de] la date à laquelle la Zec Pontiac a fait la demande d'inscription de ses chalets auprès de la CITQ, [soit] la date de demande d'inscription et la date que les chalets ont été inscrit et accepté auprès de la CITQ. »
2020-03-19 2020-03-19
121293 Obtenir :
« …copie des documents suivants :
« La demande d'aide financière adressée par la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton au ministère du Tourisme, dans le cadre du volet 3 Appui à la Stratégie de mise en valeur du tourisme de nature et d'aventure du programme de soutien aux stratégies de développement touristique (PSSDT) pour son projet Parc Nature et Culture.

L'analyse et les recommandations de cette demande par le ministère du Tourisme. »
2020-03-17 2020-03-19

Février 2020

Numéro de la demande Objet de la demande Date de transmission des documents Date de diffusion Décision et documents transmis
121113 Obtenir :
« …la liste des projets d'événements qui ont obtenu une aide financière au regard du programme d'Aide financière aux festivals et événements touristiques (tous volets) au Québec, durant les 5 dernières années (soit de 2014 à 2019 inclusivement) ; pour chacun d'eux, leur budget d'exploitation ainsi que la part en % d'aide financière publique (tous niveaux confondus : fédéral, provincial, municipal et de revenus autonomes. »
2020-02-25 2020-02-26
121229 « …Copie du
  • Taux annuel de départs volontaires ;
  • Taux annuel de roulement de main-d'œuvre ;
  • Nombre moyen annuel de postes vacants ;
  • Nombre moyen annuel de postes en recrutement actif ;
  • Écart entre les ETC autorisés par le Secrétariat du Conseil du trésor et le personnel réellement en poste, annuellement ; ainsi que le
  • Coût annuel pour la formation de nouveaux employés. »
2020-02-19 2020-02-24 Lettre et avis de recours (121229)
121140 « …Copie de la date de dépôt de la demande d'attestation d'hébergement touristique du 507-509 Rose de Lima. » 2020-01-13 2020-01-18 Copie de la date de dépôt de la demande d'attestation d'hébergement touristique du 507-509 Rose de Lima et avis de recours (121140)
121069 « …Copie de le ou les documents suivants. » :
  • La liste des missions économiques et voyages effectués par la ministre Proulx depuis sa nomination en 2018;
  • Les dépenses effectuées par la ministre et son équipe lors de ces missions;
  • Les pièces justificatives reliées à ces dépenses. »
2020-01-12 2020-01-13 Liste des missions économiques et voyages effectués par la ministre Proulx depuis sa nomination en 2018 et avis de recours (121069)

Janvier 2020

Numéro de la demande Objet de la demande Date de transmission des documents Date de diffusion Décision et documents transmis
120882 « …Copie de le ou les documents suivants. » :
  • Les entreprises ayant manifesté leur intérêt à faire partie de la 13e cohorte du service panquébécois d’accompagnement QUALImètre;
  • Les critères d’admission à cette cohorte;
  • Avis et notes du ministère du Tourisme concernant ce programme pour cette cohorte;
  • L’échéancier pour la réalisation de ce programme pour cette cohorte;
  • Les coûts émis par le ministère du Tourisme pour cette cohorte;
  • Au 16 décembre 2019, l’avancement des coûts injectés dans ce programme pour cette cohorte;
  • Pour les rencontres qui ont déjà eu lieu, les dates, l’endroit, les noms des participants, les ordres du jour.
  • Les dates prévues pour les prochaines rencontres. »
2020-01-13 2020-01-14 Liste des entreprises ayant manifesté leur intérêt à faire partie de la 13e cohorte du service panquébécois d’accompagnement QUALImètre, ordre du jour de la démarche d’accompagnement à la performance touristique cohorte13 (Brome-Missisquoi) et avis de recours (120882)
120874 « … Copie du plan directeur en ressources informationnelles de votre organisation. » 2020-01-09 2020-01-13 Plan directeur en ressources informationnelles du ministère du Tourism et avis de recours (120874)

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